Stress au travail : les obligations des entreprises
Publié le :
04/12/2009
04
décembre
déc.
12
2009
Source : www.eurojuris.frLe 9 octobre 2009, le Ministre du Travail a annoncé un plan d’urgence pour la prévention du stress au travail. Ce plan vise à inciter les entreprises de plus de 1000 salariés à ouvrir des négociations sur le stress au travail, avant le 1er février 2010.Prévention du stress et gestion des situations de souffrance au travailIl vise, dès lors, à ce... Lire la suite
Historique
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Les axes de la réforme de la médecine du travail
Publié le : 15/12/2009 15 décembre déc. 12 2009Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéLors de la réunion du Conseil d'orientation sur les conditions de travail, Xa...Source : www.eurojuris.fr
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Les conséquences financières du décalage de planning dans les marchés publics de travaux
Publié le : 10/12/2009 10 décembre déc. 12 2009Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéIl n’est pas rare de voir des marchés publics, parfois très importants, prend...Source : www.eurojuris.fr
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Stress au travail : les obligations des entreprises
Publié le : 04/12/2009 04 décembre déc. 12 2009Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéLe 9 octobre 2009, le Ministre du Travail a annoncé un plan d’urgence pour la...Source : www.eurojuris.fr
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La responsabilité du prestataire qui conditionne le vin
Publié le : 12/11/2009 12 novembre nov. 11 2009Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéConditionner 70.000 bouteilles de SANCERRE BLANC en carton peut coûter cher a...Source : www.eurojuris.fr
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Sécurité au travail: les obligations de l'employeur
Publié le : 20/10/2009 20 octobre oct. 10 2009Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéUn décret n° 2008-1347 du 17 décembre 2008 (Journal Officiel 19 Décembre 2008...Source : www.eurojuris.fr
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Les solutions de prévention des entreprises en difficulté
Publié le : 26/08/2009 26 août août 08 2009Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéLa réforme opérée par l’ordonnance du 18 décembre 2008 et le décret du 12 fév...Source : www.eurojuris.fr
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L'instruction des déclarations d'accident du travail et de maladie professionnelle
Publié le : 11/08/2009 11 août août 08 2009Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéAux termes de l'article R441-11 du Code de la sécurité sociale, modifié par l...Source : www.eurojuris.fr
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Grippe H1N1 : Prévenir les conséquences d'une pandémie sur la vie de l’entreprise
Publié le : 03/08/2009 03 août août 08 2009Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéLe ministère du travail a émis une circulaire relative à la pandémie grippale...Source : www.eurojuris.fr
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Installation d’un système de vidéosurveillance : les démarches à respecter
Publié le : 27/03/2009 27 mars mars 03 2009Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéL’installation d’un système de vidéosurveillance qui capte et conserve une im...Source : www.eurojuris.fr
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Aménagement de la réglementation des jeux dans les casinos
Publié le : 17/02/2009 17 février févr. 02 2009Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéL’intérêt fréquemment réaffirmé pour cette matière par le législateur et les...Source : www.eurojuris.fr
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La loi de modernisation de l'économie et les délais de paiement
Publié le : 17/02/2009 17 février févr. 02 2009Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéPartant du constat que les délais de paiement en France étaient en moyenne pl...Source : www.eurojuris.fr
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Accident du travail et faute inexcusable de l’employeur (non respect des consignes de sécurité par le salarié)
Publié le : 09/02/2009 09 février févr. 02 2009Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéDans un arrêt récent , la Cour de cassation, a refusé de condamner un employe...Source : www.eurojuris.fr
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La caution ne peut se voir opposer le secret bancaire, par l'ONB
Publié le : 18/01/2009 18 janvier janv. 01 2009Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéLa caution ou ses ayants droit sont en droit d’obtenir la communication par l...Source : www.eurojuris.fr
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Le Guide de prévention des risques routiers professionnels
Publié le : 03/10/2008 03 octobre oct. 10 2008Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
Plus de 54% des quelques 1000 accidents mortels au travail sont des accidents...Source : www.eurojuris.fr -
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Publié le : 03/10/2008 03 octobre oct. 10 2008Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
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