Dopage du cheval lors d'une course : qui est responsable ?
Auteur : BEUCHER Sophie
Publié le :
08/06/2018
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2018
Source : www.eurojuris.frParce qu’il y va de la santé des chevaux et de la régularité des courses et donc de la sécurité des paris, les instances dirigeantes des courses en France, et notamment le Trot Français, sont de plus en plus vigilants quant à la lutte anti dopage. Les dispositions précises et détaillées des articles 77 et 78 du code des courses au trot et la... Lire la suite
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L'employeur doit fournir au salarié un équipement de travail adapté
Publié le : 05/09/2018 05 septembre sept. 09 2018Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
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Relations avec l'administration : droit à la régularisation en cas d'erreur
Publié le : 24/08/2018 24 août août 08 2018Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéCollectivités / Services publics / Usagers
La loi du 10 août 2018 pour un Etat au service d'une société de confiance pré...Source : www.eurojuris.fr -
Activité d'entrainement de chevaux : la responsabilité de l'entraîneur à l'égard de ses salariés
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Données personnelles : votre entreprise respecte t-elle les obligations du RGPD ?
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Publié le : 15/01/2018 15 janvier janv. 01 2018Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
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Publié le : 15/11/2017 15 novembre nov. 11 2017Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
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