Dopage du cheval lors d'une course : qui est responsable ?
Auteur : BEUCHER Sophie
Publié le :
08/06/2018
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2018
Source : www.eurojuris.frParce qu’il y va de la santé des chevaux et de la régularité des courses et donc de la sécurité des paris, les instances dirigeantes des courses en France, et notamment le Trot Français, sont de plus en plus vigilants quant à la lutte anti dopage. Les dispositions précises et détaillées des articles 77 et 78 du code des courses au trot et la... Lire la suite
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Publié le : 05/09/2018 05 septembre sept. 09 2018Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
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Relations avec l'administration : droit à la régularisation en cas d'erreur
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Activité d'entrainement de chevaux : la responsabilité de l'entraîneur à l'égard de ses salariés
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La location de carrière de course des trotteurs
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Caution : prise en compte des biens communs dans l'appréciation de la disproportion
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L’avocat et la révolution intellectuelle
Publié le : 15/01/2018 15 janvier janv. 01 2018Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
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