Baromètre 2020 : Les Français et la Sécu
Publié le :
13/05/2021
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À l’heure où les Français développent de plus en plus de méfiance à l’égard des institutions (cf. notamment les études Opinion Way pour le Cevipof1), l’image de la Sécurité sociale reste aujourd’hui profondément positive dans l’opinion publique... Lire la suite
Historique
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Covid-19 : généralisation du rétrotracing dans toute la France début juillet
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Certification des comptes 2020 du régime général de sécurité sociale et du CPSTI
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Attribution d’actions et restitution des cotisations sociales : quel régime ?
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Contribution patronale sur des attributions gratuites d'actions indue : quel délai pour demander le remboursement ?
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Du nouveau en matière d’indemnités journalières de sécurité sociale
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Un décret annonce la revalorisation de l’ASS, de l’AER et de l’ATA dès avril 2021
Publié le : 06/05/2021 06 mai mai 05 2021
En avril, un certain nombre de prestations sociales sont revalorisées en prév...Source : www.previssima.fr -
Redressement URSSAF : absence d’observations et chose jugée
Publié le : 29/04/2021 29 avril avr. 04 2021
Il résulte de la combinaison des articles L. 243-6 et L. 244-2 du Code de la...Source : www.actu-juridique.fr -
Covid-19 : prise en charge des soins des Français de retour définitif de l’étranger en France
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L’essentiel sur le Bulletin officiel de la sécurité sociale, opposable au 1er avril 2021
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Quitter la Sécurité sociale : législation et risques
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Un nouveau bulletin officiel de la sécurité sociale bientôt en ligne
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