Dopage du cheval lors d'une course : qui est responsable ?
Auteur : BEUCHER Sophie
Publié le :
08/06/2018
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2018
Source : www.eurojuris.frParce qu’il y va de la santé des chevaux et de la régularité des courses et donc de la sécurité des paris, les instances dirigeantes des courses en France, et notamment le Trot Français, sont de plus en plus vigilants quant à la lutte anti dopage. Les dispositions précises et détaillées des articles 77 et 78 du code des courses au trot et la... Lire la suite
Historique
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Marque et idées reçues
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Précisions apportées sur la notion d’infection nosocomiale
Publié le : 12/06/2018 12 juin juin 06 2018Particuliers / Santé / Responsabilité médicale
Dans son arrêt du 23 mars 2018, la Haute Juridiction poursuit son œuvre de dé...Source : www.eurojuris.fr -
Les limites de l’action en nullité du locataire à l’encontre de l’offre de vente adressée par son propriétaire
Publié le : 11/06/2018 11 juin juin 06 2018Particuliers / Patrimoine / Immobilier / Logement
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Publié le : 11/06/2018 11 juin juin 06 2018Particuliers / Consommation / Agroalimentaire
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Parce qu’il y va de la santé des chevaux et de la régularité des courses et d...Source : www.eurojuris.fr
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Consommation de compléments alimentaires contenant de la mélatonine et avis de l'Anses
Publié le : 08/06/2018 08 juin juin 06 2018Particuliers / Santé / Responsabilité médicale
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Quelles sont les conditions d'envoi d'une lettre recommandée électronique (LRE) ?
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Un décret du 9 mai 2018 fixe les modalités d'application de l'article 93 de l...Source : www.eurojuris.fr -
Annulation partielle du PLU : Mode d’emploi de l’élaboration des nouvelles dispositions applicables au territoire concerné
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L’indemnisation du dommage futur par l'assureur RC Décennale
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