Pollution routière : plus de risques de santé pour les travailleurs exposés
Publié le :
20/12/2024
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décembre
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2024
Source : www.vie-publique.frLes travailleurs qui exercent leur profession près du trafic routier sont plus particulièrement exposés aux émissions polluantes. C’est le cas des chauffeurs, livreurs, éboueurs, balayeurs, agents de maintenance de la voirie. Les activités dans un habitacle de véhicule circulant dans le flux du trafic présentent les risques les plus élevés... Lire la suite
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Dernières précisions sur les modalités d’exonération de l’obligation d’installation de dispositifs d’ombrières photovoltaïques
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Le bail réel d’adaptation à l’érosion côtière (BRAEC), réflexion sommaire
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Mettre fin aux violences et discriminations à l'égard des femmes LBQ en Europe
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Le cri d’alarme des collectivités au Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité sur la gestion du trait de côte
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Du 18 au 21 novembre 2024, se tenait à Paris le 106ème Congrès des maires et...Source : www.eurojuris.fr -
Pollution routière : plus de risques de santé pour les travailleurs exposés
Publié le : 20/12/2024 20 décembre déc. 12 2024Droit du travail - Salariés / Responsabilité accident du travail
Les travailleurs qui exercent leur profession près du trafic routier sont plu...Source : www.vie-publique.fr
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Certificat d'urbanisme, PLU et loi Littoral
Publié le : 20/12/2024 20 décembre déc. 12 2024Collectivités / Urbanisme / Permis de construire/ Documents d'urbanisme
Il arrive qu’un terrain situé en zone constructible d’un document d’urbanisme...Source : www.eurojuris.fr -
Du nouveau en matière de photovoltaïques avec le décret du 13/11/2024
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Décret n° 2024-1023 du 13 novembre 2024 portant application de l'article 40 d...Source : www.eurojuris.fr -
Fusions et acquisitions dans la grande distribution : Impact sur les distributeurs, les marques et les consommateurs
Publié le : 19/12/2024 19 décembre déc. 12 2024Droit des sociétés / Fusions et acquisitions
La grande distribution traverse une transformation profonde, alimentée par pl...Source : www.lsa-conso.fr -
Prime exceptionnelle et télétravail : pas de méconnaissance du principe d’égalité de traitement
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La Cour a validé le 4 décembre dernier, la décision d’un employeur de réserve...Source : www.lemag-juridique.com -
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Publié le : 18/12/2024 18 décembre déc. 12 2024Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnelles
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Interdiction aux établissements bancaires de prélever certains frais lors des successions
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