L’apprentissage dans les centres d’entraînement au trot
Auteur : BEUCHER Sophie
Publié le :
14/06/2018
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2018
Source : www.eurojuris.frLe gouvernement a annoncé qu’il souhaitait réformer l’apprentissage en France et proposer de nouvelles règles dès le printemps prochain. Il est vrai que force est de constater que l’apprentissage en France fonctionne mal et souffre de la comparaison avec d’autres pays européens comme l’Allemagne. La filière équine n’échappe pas à la règle et l’o... Lire la suite
Historique
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Les honoraires dus à l'avocat en l'absence de convention avec le client
Publié le : 25/06/2018 25 juin juin 06 2018Particuliers / Civil / Pénal / Procédure pénale / Procédure civile
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Sûreté pour autrui : pas de bénéfice de subrogation
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Responsabilité de l'architecte : signer n'est pas jouer
Publié le : 20/06/2018 20 juin juin 06 2018Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
L'architecte dans le cadre de la mission qui lui est confiée dispose d’un pan...Source : www.eurojuris.fr -
Emploi fonctionnel : la justification de la perte de confiance
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L’agent placé sur un emploi fonctionnel peut perdre son emploi après la mise...Source : www.eurojuris.fr -
Intérêt à contester pour excès de pouvoir un permis de construire des éoliennes
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La location de carrière de course des trotteurs
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En raison des difficultés économiques actuelles rencontrées par la filière hi...Source : www.eurojuris.fr -
Comment procéder à la révision d’un loyer commercial ?
Publié le : 14/06/2018 14 juin juin 06 2018Entreprises / Gestion de l'entreprise / Construction ImmobilierLa révision du loyer en cours de bail est strictement réglementée. Le prin...Source : www.eurojuris.fr
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L’apprentissage dans les centres d’entraînement au trot
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Avis en ligne des consommateurs : plus d'encadrement
Publié le : 14/06/2018 14 juin juin 06 2018Entreprises / Marketing et ventes / E-commerce
La loi du 7 octobre 2016[1] a entendu accroitre l’encadrement de la publicati...Source : www.eurojuris.fr -
La loi Littoral : bientôt une évolution ?
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L’emblématique loi littoral a plus de trente ans. Son contenu, presque sacral...Source : www.eurojuris.fr -
Infection nosocomiale et Groupement de Coopération Sanitaire (GCS)
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Pour la première fois, la Haute Juridiction a eu l’occasion de se prononcer s...Source : www.eurojuris.fr -
Dotations aux communes : la transparence
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Les règles de la responsabilité civile de l’entraineur ou du pré-entraîneur a...Source : www.eurojuris.fr -
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Dans un arrêt du 12 juin 2018, la CJUE juge qu'une marque consistant en une c...Source : www.eurojuris.fr -
Marque et idées reçues
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