Le psychologue à l'hôpital: l'interprétation des tribunaux
Auteur : DAURIAC Eric
Publié le :
11/12/2007
11
décembre
déc.
12
2007
Source : www.eurojuris.frLe psychologue peut être employé par de nombreuses structures aux statuts différents, de la fonction territoriale, en passant par la fonction publique d’état, les organismes privés ou parapubliques, la fonction publique hospitalière, et il faut ajouter à cette liste les psychologues exerçant en libéral.Le psychologue dans la fonction publiqueLes... Lire la suite
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Google accepte de participer à l'identification de l'adresse IP d'un blogueur
Publié le : 12/12/2007 12 décembre déc. 12 2007Particuliers / Consommation / Informatique et InternetPour la première fois, la société Google a accepté de participer à l'identifi...Source : www.eurojuris.fr
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Transformation d'un bâtiment agricole désaffecté en bâtiment d'habitation
Publié le : 12/12/2007 12 décembre déc. 12 2007Collectivités / Urbanisme / Ouvrages et travaux publics/ConstructionAprès la réforme au 1er octobre 2007, voici la réponse du ministre.Permis de...Source : www.eurojuris.fr
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La société civile pour gérer son bien ou ses biens immobiliers
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Les recommandations de l'ARCEP sur le déploiement du «très haut débit»
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Exigibilité de l'indemnité conventionnelle de licenciement
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Procédure européenne d'injonction de payer
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