Droit et pratique de la Procédure civile
Publié le :
09/07/2007
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2007
Source : www.eurojuris.frOuvrage collectif pratique à l'adresse des professionnels du droit.Droit et pratique de la Procédure civile Titre / Auteur(s):Droit et pratique de la Procédure civileEditeur:DALLOZN° ISBN:2-24704190-6Année d'édition:2000Description de l'ouvrage*:Ouvrage collectif pratique à l'adresse des professionnels du droit.Rappeler le lien vers le site de l... Lire la suite
Historique
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Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007Particuliers / Civil / Pénal / Procédure pénale / Procédure civileOuvrage collectif pratique à l'adresse des professionnels du droit.Droit et p...Source : www.eurojuris.fr
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LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ET L'INTERNET
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Congés collectifs et loi SRU
Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007Entreprises / Ressources humaines / Salaires et avantagesArticle de doctrine faisant le point des modifications apportées par la loi S...Source : www.eurojuris.fr
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Le consommateur et ses contrats
Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007Particuliers / Consommation / Contrats de vente / PrêtsOuvrage collectif tourné vers la pratique des relations avec les consommateur...Source : www.eurojuris.fr
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Sport et Management
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Contrefaçon, marques de fabrique, de comerce ou de service
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Communauté universelle : précisions
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Exploitation agricole : libéralités
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Retrait de sommes avant le décès ?
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La Commission Européenne présente de nouvelles mesures antiterroristes
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Publié le : 03/07/2007 03 juillet juil. 07 2007Collectivités / Contentieux / Responsabilité administrativeDes attentats perpétrés mardi contre deux résidences secondaires à Guéthary o...Source : www.eurojuris.fr
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La réforme univeristaire remaniée sous la pression
Publié le : 02/07/2007 02 juillet juil. 07 2007Collectivités / Services publics / Fonction publique / Personnel administratifAprès un mois de pourparlers avec les syndicats d'étudiants et d'enseignants,...Source : www.eurojuris.fr
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Réforme du traitement pénal des mineurs
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Ventes d'immeubles à construire
Publié le : 03/05/2007 03 mai mai 05 2007Particuliers / Patrimoine / ConstructionLa réception des travaux et la livraison de l'ouvrage sont 2 notions autonome...Source : www.eurojuris.fr
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Droits de visite et d'hébergement
Publié le : 03/05/2007 03 mai mai 05 2007Particuliers / Famille / EnfantsLorsque les parents n’arrivent pas à s’accorder ou simplement lorsqu’ils souh...Source : www.eurojuris.fr